Présentation générale de l’assainissement non collectif

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Service SPANC
Responsable :
Virginie Legrand
Espace Antoine Guilbaud
1bis place Charles De Gaulle
44330 Vallet
Ligne directe : 02 51 79 79 23
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Une installation d’assainissement non collectif désigne toute installation d’assainissement assurant la collecte, le transport, le traitement et l’évacuation de l’ensemble des eaux usées domestiques (à l’exception des eaux pluviales).

  1. La collecte et le transport des eaux usées en sortie d’habitation sont réalisés d’une part par des dispositifs de collecte (boîte - plus couramment appelé regard -  etc.), puis par des canalisations ;

SPANC filtre compact

  1. Le traitement des eaux usées est réalisé :
    - soit par le sol en place, ou par un sol reconstitué à l’aval d’une fosse septique toutes eaux ;
    - soit par un dispositif de traitement agréé par les ministères de la Santé et de l’Écologie ;
  2. L’évacuation des eaux usées domestiques traitées est réalisée en priorité par infiltration (A) dans le sol ou irrigation souterraine soumise à condition et à défaut, après autorisation par rejet vers le milieu hydraulique superficiel (B) (cours d’eau,…).

Spanc schema présentation

Le traitement des eaux

Le choix d'une filière est fait en fonction des caractéristiques du sol en place et en fonction de la place disponible.

Il se compose toujours de deux parties : un prétraitement pour éliminer les matières grossières et un traitement pour éliminer la pollution soluble.
Pour certaines filières de traitement (microstations), le prétraitement et le traitement sont communs.

Spanc traitement

Les traitements possibles

Le traitement mis en place est variable en fonction des caractéristiques du terrain (superficie, pente, perméabilité du sol…). La réglementation à évoluer courant 2010 mais les différentes filières sont réparties globalement en deux catégories.

Filtre à sable en cours de réalisationLes dispositifs assurant l'épuration et l'évacuation des effluents par le sol :

  • les tranchées d'épandages à faible profondeur,
  • le lit d'épandage à faible profondeur,
  • le filtre à sable vertical non drainé et le tertre d'infiltration

Les dispositifs assurant l'épuration des effluents avant un rejet vers un milieu hydraulique superficiel :

  • le filtre à sable vertical drainé ou tertre d'infiltration drainé
  • le lit filtrant drainé à flux horizontal
  • le filtre compact (zéolite/coco/laine de roche…)
  • les microstations de types boues activées
  • les microstations de types cultures fixées
  • la phytoépuration

Spanc traitementLes dispositifs utilisés sur le secteur de la CCV :

Sur le secteur de la Communauté de Communes de Vallet, les terrains les plus fréquemment rencontrés sont très rarement favorables à une épuration par le sol (faible perméabilité, remontée de nappe…). Cinq techniques sont donc principalement utilisées :

  • le filtre à sable vertical drainé
  • le filtre compact (zéolite/coco/laine de roche…)
  • les microstations de types boues activées
  • les microstations de types cultures fixées
  • la phytoépuration

Depuis 2010, pour les filtres compacts, les microstations et la phytoépuration, seules les marques et modèles agréés au niveau national sont autorisés sur le territoire. Une liste mise à jour régulièrement est à votre disposition au niveau du service ou sur le site internet suivant : www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr

Aide au choix de filières de traitements

Tableau aide choix filière

Cliquez ici pour télécharger la fiche technique des différents systèmes d'assainissement possibles.

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