Le Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire est composé de 26 délégués issus des conseils municipaux des 6 communes membres. Il règle par ses délibérations les affaires relevant de la compétence de la CCV. Il se réunit en moyenne une fois par mois dans une des 6 communes. Les réunions du conseil communautaire sont ouvertes au public (retrouvez les dates des prochaines séances dans l'agenda ci-dessous).

Le Conseil Communautaire peut déléguer une partie de ses attributions au Bureau qui est composé du Président et des 6 Vice-présidents. Le Bureau examine les orientations à prendre et prépare les décisions.

Comme dans votre commune, il existe des commissions de travail spécialisées : Environnement, Développement économique, Affaires sociales, Vie associative et culture, Communication, Aménagement du territoire, Finances...

(page en attente de mise à jour)

Conseils communautaires de la Communauté de communes Sèvre & Loire 

Convocations et ordres du jour des conseils communautaires de la CC Sèvre & Loire 

 

Agenda des prochains conseils communautaires de la CC Sèvre & Loire 

  • mercredi 11 janvier 2017 : installation du conseil communautaire et élection de la gouvernance
  • mercredi 18 janvier 2017 : conseil communautaire délibérations relatives à l’organisation et la mise en place de la Communauté de communes Sèvre & Loire
  • mercredi 8 février 2017 : conseil communautaire
  • mercredi 29 mars 2017 : conseil communautaire avec vote des budgets pour 2017

 

Archives des conseils communautaires de la Communauté de communes de Vallet (2015 à 2016) 

     

      Comptes rendus des conseils communautaires

      Retrouvez ci-dessous les comptes rendus des conseils communautaires.

       
       
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